Après des vacances amplement méritées, toute l’équipe de l’Adan s’est retrouvée à Biarritz à l’occasion de la grande conférence Surfin’Bitcoin. Une belle occasion pour les participants d’assister à de nombreuses interventions passionnantes et se rafraîchir la mémoire avant la rentrée (j’avais moi-même le plaisir de participer à une table-ronde), mais également pour le secteur de se retrouver et se préparer à une reprise sur les chapeaux de roues. A l’image d’une fausse “pause” estivale pour la crypto : la saga Tornado Cash, les belles annonces de Black Rock, les discussions techniques sur la réglementation européenne, les avancées de la Banque centrale européenne sur l’euro numérique… Pas de droit à la déconnexion !

Alors entre la conférence et quelques derniers bains de soleil, l’Association a commencé à plancher sur la feuille de route de cette rentrée, et se tient prête à tous les dés qui attendent (encore et toujours) l’industrie française et européenne. Rendez-vous pris en septembre avec nos membres pour présenter et valider le plan d’action de l’Adan pour les mois à venir.

Bienvenue aux 10 membres qui n’ont pas attendu la reprise pour nous rejoindre et participer à bâtir avec nous la vision et les ambitions de la crypto, un grand merci à eux.

Soyez prêt(e)s ! A très vite, bonne rentrée, Faustine

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L’Adan cherche toujours son responsable des affaires européennes (H/F)

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L’Adan s’agrandit et accueille Dorian Ravaute, Chargé de mission fiscale 

Publications

Crypto & Finance Forum 2022 : que retenir de cette seconde édition organisée par l’Adan ?

Le 18 juillet dernier, en pré-ouverture de l’EthCC5, l’Adan organisait la deuxième édition de son Crypto & Finance Forum à la Maison de la Mutualité à Paris.

L’Adan revient désormais sur cette journée d’ampleur pour l’industrie française et européenne des actifs numériques permettant de faciliter les discussions entre les porteurs de projets, les décideurs politiques et les autorités.

Consulter le compte-rendu et les replays du CFF

Replay B SMART : Retour sur l’Affaire Tornado Cash

Le 26 août, Faustine Fleuret venait décrypter les contours de l’affaire Tornado Cash dans l’émission “RDV des crypto” de Delphine Sabattier sur B SMART. En synthèse, si des outils comme Tornado Cash présentent des risques accurs en matière de blanchiment de capitaux et de nancement du terrorisme, il est nécessaire d’être vigilant à ne pas encadrer une telle technologie qui offrent d’importantes garanties de condentialité et peut être utilisée à bon comme à mauvais escient.

Regarder le replay

Travaux

Dans le cadre du Projet de Loi de Finances (PLF) pour 2023, l’Adan continue – avec l’appui de son GT fiscalité et comptabilité – à préparer la rédaction de propositions d’amendements visant à améliorer le cadre fiscal applicable aux activités sur actifs

numériques en France. Pour rappel, les propositions de l’Association portent tant sur la scalité des entreprises que celle des particuliers.

Concernant le cadre applicable aux PSAN, l’Adan s’est récemment entretenue avec l’ACPR pour la rédaction nale de ses “Principes d’application sectoriels” (PAS) pour la profession PSAN. Ces PAS, rédigés en lien avec Tracn et la DG Trésor, seront très utiles pour nos membres pour l’amélioration de leur dispositif LCB-FT et dans la mise en place de mesures restrictives. L’Adan et son Comité PSAN ont apporté leurs propositions de modication.

Concernant le rôle que peuvent jouer les crypto-actifs et les technologies blockchain dans la transition énergétique, alors que le sujet environnemental monte de plus en plus au niveau législatif, l’Association se positionne progressivement comme un interlocuteur de choix pour expliquer les opportunités offertes par les réseaux blockchain pour accélérer une telle transition et ainsi démystier l’empreinte environnementale des crypto-actifs. A cet égard, le Projet de loi sur les énergies renouvelables qui sera présenté en Conseil des Ministres courant septembre nous permettra de rappeler le rôle de notre industrie dans cette transition.

Concernant le droit pénal applicable aux activités sur actifs numériques, le projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’Intérieur (Lopmi) a été déposé à l’Assemblée nationale et sera vraisemblablement examiné à l’automne prochain. L’article 4 de ce projet de loi prévoit d’étendre le champ de l’article 706‐154 du code de procédure pénale aux actifs numériques. Cet article permettrait à ce qu’un ocier de police judiciaire puisse, sur autorisation du procureur de la République, procéder par tous moyens à la saisie d’actifs numériques.

Au niveau européen, si le mois d’août a permis à certains de partir en vacances, l’Europe des crypto-actifs ne prend pas de repos.

En matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT), les Règlements AMLA et AMLR et la Directive AML6 sont actuellement débattus au sein du Parlement européen. Plusieurs amendements proposés à l’égard des portefeuilles non hébergés ou des plateformes de NFT pourraient être particulièrement restrictifs pour l’industrie des crypto-actifs. L’Adan promeut une réglementation adaptée aux particularités du secteur crypto.

La Banque centrale européenne (BCE) a présenté ses plans pour développer une approche commune d’autorisation pour les établissements de crédit visant à mener des activités de crypto-actifs.

Cette initiative répond principalement à l’absence actuelle d’un cadre réglementaire harmonisé dans l’UE pour superviser les activités liées aux crypto-actifs, étant donné que le règlement sur les marchés des crypto-actifs (MiCA) récemment adopté ne devrait s’appliquer qu’à la mi-2024 au plus tôt.

Elle cherche également à réduire les divergences entre les États membres, étant donné que certains d’entre eux, comme la France, exigent déjà des licences spéciques pour exercer des activités liées aux crypto-actifs. Une initiative soutenue par l’Association qui milite depuis des années pour un cadre harmonisé et équitable entre les différents acteurs en Europe.

A l’échelle internationale, la Banque des règlements internationaux a lancé sa seconde consultation sur le traitement prudentiel des risques liés aux crypto-actifs. Les propositions révisées de ce deuxième document consultatif visent à remplir les principes généraux énoncés dans le premier document consultatif, à savoir « même risque, même activité, même traitement », simplicité, et normes minimales auxquelles les juridictions sont libres d’appliquer des mesures supplémentaires si cela est justifié.

Interventions

  • Intervention de Faustine Fleuret à la troisième édition de Surn’Bitcoin à la table ronde “Démystication: bitcoin, blanchiment d’argent et régulation (MiCA)”

Actualités des membres

  • ACADEE BLOCKCHAIN ACADEMY : Nous sommes heureux de vous annoncer l’ouverture de notre nouvelle formation certiante « Développeur Blockchain Solidity » (nancement possibles : CPF, OPCO, REGION…). 2 formules au choix : FULL TIME (9h > 18h sur 6 semaines) ou PART TIME (18h > 21h sur 12 semaines).
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  • Ambrosia : Après avoir nalisé notre levée de fonds, on recrute !
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  • Aria Compliance Consulting : Nous nous associons avec Plenitude Consulting, et son fondateur intègre cette dernière pour diriger leur division d’Actifs Numériques, et accompagner des acteurs crypto et TradFi sur des questions de conformité et de contrôle interne.
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  • Atka : Nous lançons notre nouveau site web: atka.io, reétant notre positionnement en tant qu’incubateur crypto, activité sur laquelle nous nous sommes concentrés ces deux dernières années.
    Nous avons en effet collaboré avec des projets qui sont devenus des « eurons » de la DeFi FR comme Mangrove ou Morpho, ainsi que Cometh ou Anboto, et avons hâte de travailler avec de nouvelles équipes désirant lancer leur réseau crypto !
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  • Atlantech Capital : Nous avons rejoint l’ADAN. Atlantech est un centre de recherches dédiées aux crypto-actifs.
  • Atlendis Labs : Une pool de liquidité en agEUR a été ouverte sur Atlendis au prot de Sirox Finance. Cela s’inscrit dans le prolongement de l’approbation par la gouvernance d’Angle d’une proposition en ce sens.
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  • Caredda concept : Opening de la galerie et de sa première exposition faisant dialoguer trois artistes d’art traditionnel et numérique. Vernissage de l’exposition collective « Songes » le mardi 27 septembre 2022, 5 rue de Médicis 75006 de 18h à 21h. Exposition du 27-09 au 08-10-2022.
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  • Coinhouse : Refonte de notre plateforme de marque qui se pare d’une nouvelle identité visuelle.
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  • iExec : Dans le cadre de notre Programme Web3 lancé avec l’accélérateur H7, nous ouvrons les candidatures pour rejoindre notre Incubateur. L’objectif ? Accompagner 3 startups Web3 dans leur développement à travers un programme dédié de 6 mois.
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  • Nefture : Notre solution permet d’éviter les arnaques et les hacks sur la Blockchain grâce à un réseau sécurisé. La bêta sort n septembre, vous pouvez vous inscrire sur la waitlist !
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  • Niftag : [Web3 & Cybersécurité] Nous sommes ers de pouvoir vous apporter le “Catalogue d’Attaque sur les Crypto Actifs”. Rédigé en collaboration avec la Banque de France, le Cabinet Louis Reynaud, et le Campus Cyber. Nous vous proposons un diagramme architectural complet d’un système DLT, ainsi qu’une taxonomie des hacks ayant eu lieu dans l’histoire récente du Web3.
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  • Nomadic Labs : TokenArt est un projet open source et décentralisé issu de la recherche universitaire française réalisé grâce au soutien technique de Nomadic Labs, les experts de la blockchain Tezos. Le projet est né de la volonté de faciliter la transmission des droits de n’importe quel créateur de NFT sur le Web3 et également, d’appliquer le pouvoir de surveillance par la communauté, en lien avec le respect du droit de propriété intellectuelle. TokenArt établit ainsi un équilibre entre le cadre traditionnel «tous droits réservés» résultant du droit d’auteur et le cadre ouvert de l’open source à l’image des Creative Commons.
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  • Nomiks : Lancement de la première édition du Bored Alpes Summit à Lausanne, qui rassemble les décideurs de l’écosystème Français et Suisse. Déploiement de nouveaux modèles de token design.
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  • Wagmi Studio : Nous sommes très ers d’avoir été sponsor et speaker pour la 1ère édition de NFT Biarritz et avons eu le plaisir de participer au Surfin Bitcoin.
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Ils nous ont rejoints

  • Blockchain Entropy : CFO externalisé pour sociétés Blockchain et formateur web3.
  • Boom : BOOM est une nouvelle plateforme e-commerce intégrée révolutionnaire qui permet à chacun d’acheter, de vendre et de payer en ligne, sans compte bancaire et sans frais grâce à la technologie blockchain et un token natif dédié à l’écosystème BOOM appelé Multicoin (MTCN).
  • EDDU : EDDU effectue du consulting auprès de particuliers ainsi que des professionnels. Création de parcs écologique pour rendre le secteur mining vert.
  • Libertify : L’appli Libertify ajoute un mécanisme de réduction des risques qui limite votre exposition, en répartissant automatiquement vos fonds entre votre cryptocurrency et le stablecoin, une réserve d’argent non volatile.
  • Meranti : Agence de conseil et développement en Web3.
  • PLATON : Épargnez & Gagnez 5% d’intérêts annuels grâce à la DeFi.
  • Saleslead : Consulting sur les aspects compliance et réglementaires.